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un scot ? le territoire les orientations le dossier l'impact le syndicat mixte s'informer & agir l’essentiel sur le scot 83 communes, 8 intercommunalités, 137 000 habitants, 3 entités : bresse, dombes, revermont et 1 pôle d'attraction : bourg-en-bresse. "pour un développement maitrisé et structuré du bassin de bourg-en-bresse." une croissance conforme aux projections qui se répartit selon les objectifs arrêtés en 2007. territoire objectifs résultats en savoir plus la tribune lire & s'exprimer 07 avril. dissolution du syndicat mixte le scot bbr est désormais porté par la communauté d'agglo de bourg-en bresse lire la suite 08 mars. entrée en vigueur du nouveau scot le scot révisé devient opposable depuis le 8 mars 2017 lire la suite etapes clés revenir dans le temps avancer dans le temps 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 14 déc.. approbation du scot 14 décembre 07 le scot bbr est approuvé à l'unanimité lors de ce comité syndical lire la suite 25 mars. scot bbr exécutoire 25 mars 08 vitae ligula felis, eget fringilla ante. aliquam sed nibh urna, eu molesti 09 déc.. lancement de la modification 09 décembre 11 lorem ipsum 06 juil.. approbation de la modification 06 juillet 12 approbation de la modification 24 mai. engagement de la révision du scot 24 mai 13 dans le but d'intégrer les nouveaux dispositifs législatifs... annulation partielle du scot 24 mai 13 afin de lever le déféré préfectoral portant sur la modification du scot... lire la suite 20 sept.. bureau 20 septembre 13 avis sur les documents d'urbanisme présentés 10 oct.. bureau de révision 10 octobre 13 1er bureau : méthode & démarche, environnement, habitat, emploi, démographie) 23 oct.. commission habitat/logement 23 octobre 13 eléments de diagnostic et échanges commission environnement 23 octobre 13 eléments de diagnostic et échanges 31 oct.. bureau 31 octobre 13 avis sur les documents d'urbanisme présentés 07 nov.. commission agriculture 07 novembre 13 eléments de diagnostic et échanges commission économie/commerce/tourisme 07 novembre 13 eléments de diagnostic et échanges 08 nov.. bureau de révision 08 novembre 13 2ème bureau : énergie, eau, déchets, commerce/économie, transports 15 nov.. comité syndical 15 novembre 13 dont le débat d'orientation budgétaire -dob- 05 déc.. bureau de révision 05 décembre 13 3ème bureau : agriculture, paysage, enjeux transversaux 13 déc.. séminaire transversal de révision 13 décembre 13 enjeux transversaux en plénière et 3 ateliers débats 31 janv.. bureau de révision 31 janvier 14 4ème bureau : validation du diagnostic v1 comité syndical 31 janvier 14 dont le vote du budget 23 mai. comité syndical 23 mai 14 installation des nouveaux délégués et renouvellement du bureau (20 membres) lire la suite 09 juil.. randoscot ! 09 juillet 14 un tour du territoire avec les élus sur les aspects paysages & environnement lire la suite 19 sept.. bureau 19 septembre 14 lancement du padd lire la suite 23 oct.. arrêté préfectoral de modification de périmètre 23 octobre 14 arrêté préfectoral de modification du périmètre du scot bbr. 05 nov.. bureau révision 05 novembre 14 synthèse des commissions thématiques, préparation du séminaire lire la suite 14 nov.. séminaire transversal pour le padd 14 novembre 14 travail en plénière et en ateliers 05 déc.. bureau révision 05 décembre 14 synthèse des travaux du séminaire 11 déc.. comité syndical 11 décembre 14 présentation du padd, débat d'orientation budgétaire 27 févr.. comité syndical 27 février 15 débat du padd, budget 20 nov.. réunion du bureau du scot 20 novembre 15 révision du scot, evaluation environnementale vendredi 20 novembre 2015 à 17h00 01 déc.. réunion publique pour les cc de bords de veyle et de montrevel-en-bresse, 01 décembre 15 salle des fêtes, au 351 route du village de curtafond. 03 déc.. réunon publique de bourg-en-bresse agglomeration 03 décembre 15 à péronnas, 20h30, auditorium, 165 chemin du stade 04 déc.. réunion du bureau 04 décembre 15 révision du scot : volet habitat. vendredi 4 décembre 2015 à 17h 07 déc.. réunion publique des cc bresse-dombes- sud revermont, du canton de coligny, de treffort-en-revermont et de la valliere 07 décembre 15 à ceyzériat, 20h30, centre festif, 1 place jean moulin 08 déc.. réunion publique cc du canton de saint-trivier-de-courtes 08 décembre 15 à cormoz, 20h30, salle polyvalente, le bourg 10 déc.. réunion du bureau 10 décembre 15 révision du scot : economie et zones d’activités économiques jeudi 10 décembre 2015 à 17h00 17 déc.. comité syndical 17 décembre 15 le 17 décembre 2015 à 18h00, salle de conférence, rdc de la cma. 14 janv.. bureau révision 14 janvier 16 bureau révision economie/zae 11 févr.. bureau révision 11 février 16 bureau révision etude retour ppa comité syndical 11 février 16 comité syndical 04 mars. bureau révision 04 mars 16 bureau révision pré validation scot 1 10 mars. réunion ppa 10 mars 16 réunion ppa 18 mars. bureau révision 18 mars 16 bureau révision 25 mars. bureau révision 25 mars 16 bureau révision 13 mai. bureau 13 mai 16 bureau 19 mai. comité syndical 19 mai 16 comité syndical d'arrêt-projet 01 juin. réunion publique à ceyzériat 01 juin 16 réunion publique à ceyzériat, le mercredi 1er juin à 20h. 06 juin. réunion publique à bourg-en-bresse 06 juin 16 réunion publique à bourg-en-bresse le lundi 6 juin à 20 h. 14 juin. réunion publique à montrevel-en-bresse. 14 juin 16 réunion publique à montrevel-en-bresse le mardi 14 juin à 20 h. 23 juin. réunion publique à vonnas 23 juin 16 réunion publique à vonnas le jeudi 23 juin à 20 h. 28 juin. réunion publique à saint-etienne-du-bois 28 juin 16 réunion publique à saint-etienne-du-bois, le mardi 28 juin à 20 h. 13 juil.. bureau 13 juillet 16 bureau 31 août. comité syndical 31 août 16 bilan définitif de la concertation sur la révision du scot 30 sept.. bureau 30 septembre 16 bureau 25 oct.. bureau 25 octobre 16 bureau 04 nov.. bureau 04 novembre 16 bureau 25 nov.. bureau 25 novembre 16 bureau 02 déc.. bureau 02 décembre 16 bureau 14 déc.. comité syndical 14 décembre 16 approbation du scot $yearsize : 480 $yeardebut : 2005 $minyear : 2004 $monthsize : 40 $monthdebut : 05 $daysize : 1,33 $daydebut : 01 01 mai. -- diagnostic 01 mai 05 / 31 décembre 05 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